• Qualification
• Avancement de grade
• Promotion interne
• CRCT
• Prime individuelle (RIPEC)
• Suivi de carrière
• Calendriers


• Elections CNU 2019

Questions/Réponses

Guide d'utilisation

Contact

 

I. Fonctionnement du Conseil national des universités

Organisation du Conseil national des universités

Décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités

Arrêté du 19 mars 2010 fixant les modalités de fonctionnement du Conseil national des universités

Arrêté du 18 décembre 2018 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités

Arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités.

Indemnités des membres du CNU

Décret n° 2002-1262 du 15 octobre 2002 instituant une indemnité attribuée aux membres du Conseil national des universités

Arrêté du 13 juillet 2010 pris pour l’application du décret n°2002-1262 du 15 octobre 2002 instituant une indemnité attribuée aux membres du Conseil national des universités

Frais de déplacement et de séjour

Décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat

Arrêté du 20 décembre 2013 pris pour l'application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat

II. Statut des enseignants-chercheurs

Extraits du décret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences.

III - Théologie

Décret n°85-1200 du 13 novembre 1985 relatif aux commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie